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Les Marques
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Droit d'auteur
L’ensemble du contenu et de la présentation de notre site est protégé par le droit d’auteur. Cela inclut les logos, slogans, photographies, marques, produits, etc., qui sont tous réservés et exclusifs. Certaines photographies sont fournies en collaboration avec des tiers, en accord avec le projet établi sur le site. D’autres photographies proviennent du web (par exemple, des banques d’images comme Creativecommons, Stock Adobe, Pixabay, Wikipédia, Wikimédia, etc.) et sont signées par une source et déposées sur la photographie. Les photographies d’événements et les affiches, fournies par le web (comme les affiches de films, les événements, les photos d’événements), citent les droits d’auteur (dans l’organisateur) dans la page agenda. Nous pouvons également modifier une photographie (montage, qualité d’image, photo partielle ou complète) en accord avec le projet et l’information déposée sur le site, sans porter atteinte à la sensibilité des clients potentiels ou du public lors de leur passage sur les pages du site. Seules les autorisations écrites et signées par le directeur de publication sont valables.
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Droit de reproduction
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Responsabilité
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Connexion sécurisée
Notre site utilise le certificat SSL et le protocole de sécurité HTTPS (Hyper Text Transfer Protocol Secure), qui est devenu obligatoire depuis janvier 2017. Ce protocole a été renforcé par l’application du RGPD en 2018 (pour la protection des données, voir les CGU et CGV de notre site), permettant ainsi de crypter les informations, les données et leurs transferts sur notre site internet. Cela contribue à une légère amélioration du SEO (référencement) sur les moteurs de recherche, ainsi qu’à l’application de l’index mobile first mis en place par Google. Nous avons mis en œuvre ces mesures pour sécuriser les comptes de nos clients (inscriptions), les newsletters, les mails entre CHICANIMAUX et les clients, ainsi que les paiements par carte bancaire et virement bancaire de nos clients ou futurs clients pour leurs achats et visites sur le site.
Loi applicable
Les Mentions Légales, Conditions Générales d’Utilisation et Conditions Générales de Vente présentes sur ce site sont régies par le droit français. En tant que consommateur, que vous soyez dans l’Union Européenne (soumis à la Commission Européenne) ou hors de l’Union Européenne (soumis à la Convention de Vienne de 1980 sur la « loi uniforme sur les ventes internationales »), vous bénéficiez également des droits prévus par la loi applicable dans votre pays de résidence (ordonnance n° 2015-1033 d’août 2015 et mise en œuvre par le décret du 30 octobre 2015).
Vous pouvez donc engager une action dans votre pays de résidence, mais celle-ci sera jugée en fonction du conflit de relation commerciale en France par le tribunal de commerce, le tribunal pénal ou le tribunal de grande instance de la région où se situe la société CHICANIMAUX.
La Commission Européenne met à disposition une plateforme en ligne pour la médiation de tous les différends concernant le contenu de la boutique en ligne CHICANIMAUX, à laquelle vous pouvez accéder ici : https://webgate.ec.europa.eu/odr
Nous accordons une grande importance à la résolution des conflits entre la société CHICANIMAUX et le client ou futur client, en cherchant à trouver un accord avant d’engager une action par le consommateur ou la société CHICANIMAUX vers la juridiction nationale compétente dans la région des Hauts De France en France métropolitaine. Pour toutes réclamations concernant le contenu du site, veuillez utiliser le lien de contact ci-dessous.
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